PARTIE 1 : La chasse dans l’Oise, Bilan du SDGC 2012/2018, Méthodologie d’élaboration du SDGC 2018/2024
Arrêté du 3 août 2023 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Décret du 16 septembre 2023 portant création d’une contravention réprimant le fait de chasser en état d’ivresse manifeste
